Assainissement
L’assainissement des agglomérations, au sens ou l’entend « l’instruction relative à l’assainissement des agglomérations » de 1977 a pour objet d’assurer l’évacuation de l’ensemble des eaux pluviales et usées ainsi que leur rejet dans les exutoires naturels sous des modes compatibles avec les exigences de la santé publique et de l’environnement. Il est à noter que le document « la ville et son assainissement » édité en juin 2003 par le CERTU a vocation à remplacer « l’instruction technique relative à l’assainissement des agglomérations » de 1977.
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